Bulletin des lois de l'Empire Français, 4e série. Tome quatrième , Contenant les lois rendues depuis le 1er Vendémiaire an XIV jusqu'au dernier jour de Mai 1806.

Paris de l'imprimerie impériale juin 1806, in-8, XXXII pages( table chronologique)-607 pages-28 pages (table alphabétique des matières. Basane porphyre époque, dos lisse orné d'un décor doré avec des fleurons à l'aigle impérial et abeilles, roulettes dorées encadrant les plats, un aigle impérial doré au centre des plats, titre or "Préfecture" sur le plat supérieur. Notes manuscrites marginales datant la réception des divers bulletins. Petits frottements au dos, coiffe supérieure élimée, un mors fragile, quelques rousseurs mais bon état général. (700 gr)-(XCVI).

Du bulletin n° 59 au bulletin n° 95.